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Marques déposées par monsieur Jean François Noyer
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Alvéol Air
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Alvéol Air
M. Jean François Noyer
ibersleep france, sas

Numéro de dépôt :
4062522
Date de dépôt :
22/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Alvéol Air de Jean François Noyer

Présentation de la marque Alvéol Air

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2014 par monsieur Jean François Noyer et la Société par Action Simplifiée (SAS) ibersleep france auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Alvéol Air »

Les déposants sont monsieur Jean François Noyer domicilié(e) 42 A rue jean jaurès - 31620 - bouloc - France et la Société par Action Simplifiée (SAS) ibersleep france domicilié(e) 42 A rue Jean Jaurès - 31620 - Bouloc - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ibersleep france, M. jean françois Noyer domicilié(e) 42 A rue Jean Jaurès - 31620 - Bouloc - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Jean François Noyer a également déposé les autres marques suivantes : Sommeil, Nature et Bien être , Bio Lin , NATEX TISSU CONTACT VISCOSE DE BAMBOU , Visco Soja , ALVEO GRAPHE , Jean et Patrick


M. Jean François Noyer - 42 A rue jean jaurès - 31620 - bouloc - France

ibersleep france, sas - 42 A rue Jean Jaurès - 31620 - Bouloc - France - SIREN 7


ibersleep france, M. jean françois Noyer - 42 A rue Jean Jaurès - 31620 - Bouloc - France


Publication - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

Inscription le 7 décembre 2018 - Rejet total n°740397 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-07

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).